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Avis du CCNE du 25 septembre 2018: est-il réellement favorable à la PMA Solo ?

Le deuxième avis du CCNE tant attendu a enfin été rendu hier, le 25 septembre 2018.

Ce deuxième avis a été pris après une grande consultation citoyenne.

En le lisant, on remarque en effet que les associations et les experts ont été consultés.

Cependant, comme l’a relevé le collectif BAMP sur Twitter, ce nouvel avis n’est pas satisfaisant.

Il ménage pour moi la chèvre et le chou, un consensus “mou” se dégage de cet avis.

Sur l’ouverture de la PMA aux femmes seules, on peut se réjouir que le CCNE reconnaisse que les études qui s’accordent à souligner la plus grande vulnérabilité des familles monoparentales relèvent, pour la plupart, des femmes avec enfant “devenues seules“. “Mais que le statut des familles monoparentales par choix  d’une procréation par une femme seule pourrait se révéler bien différent des situations de familles monoparentales actuelles.

Cependant, en lisant plus en avant l’avis, on peut vivement déplorer que le CCNE souhaitent procéder à une inégalité de traitement en imposant aux femmes seules des dispositions d’accompagnement et SURTOUT le CCNE souhaite des mesures d’accompagnement “qui pourraient s’inspirer de celles qui s’appliquent au cadre de l’adoption plénière.”

Il est donc proposé “en catimini”, “bien noyé et caché” de soumettre les demandes des femmes seules à une procédure d’agrément.

Qu’est-ce l’accompagnement dans le cadre de l’adoption plénière ou plutôt qu’exige les juges pour prononcer une adoption plénière ?

Certainement pas un accompagnement facultatif mais un agrément qui est un “parcours du combattant” pour les couples qui souhaitent adopter.

Obtenir un agrément signifie s’engager dans une procédure longue et complexe (schéma copié sur service public: Adoption comment faire une demande d’agrément):

Illustration 1

Le CCNE a glissé d’une manière astucieuse une restriction à l’accès à la PMA aux femmes seules en suggérant au législateur d’introduire une condition d’agrément pour accéder à la PMA.

Cette exigence est contraire au principe d’égalité de traitement, les femmes seules vont être moins bien traitées que les couples de femmes qui n’auront pas à justifier de cet agrément pour accéder à la PMA.

Il convient de ne pas applaudir cet avis qui est par ailleurs extrêmement mal rédigé, certainement volontairement.

Cette partie sur l’accompagnement des femmes seules est volontairement peu rigoureux à mon avis pour cacher le loup. L’agrément n’est pas un accompagnement mais une condition pour pouvoir adopter !

Le Comité utilise le terme d’accompagnement qui a été proposé par maman en solo mais le détourne.

Je ne suis pas certaine d’ailleurs, qu’il était judicieux de la part des associations de femmes seules, à ce stade, de parler de l’accompagnement des mamans solos, c’était en quelque sorte reconnaître que les mères célibataires par choix seraient vulnérables, ce qui n’est absolument pas établi.

En conclusion, le diable se cache dans les détails, et ce mot accompagnement est le diable qui pourrait empêcher aux femmes seules d’accéder à la PMA ou du moins qui ne permettra pas l’accès à toutes les femmes à cette PMA.

Les femmes risquent de se décourager face à ce parcours administratif, long et éprouvant.

Celles qui n’auront pas les moyens, abandonneront peut-être leur projet, les autres iront à l’étranger.

Les riches pourront devenir mères, les autres , les “pauvres” devront en faire le deuil.

La question du remboursement par la sécurité sociale de ces PMA pour toutes est évoqué mais le CCNE, courageux comme un âne qui recule, renvoie la balle au législateur.


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Les femmes qui feront une PMA Solo ne sont pas “vulnérables” comme le prétend le CCNE.

Le CCNE ( Comité National Consultatif d’Ethique) a rendu un avis, il y a un an, sur les demandes sociétales du recours à l’AMP. Avis du 15 juin 2017 n° 126.

Ce Comité s’est prononcé favorablement à une extension de la PMA pour toutes mais a émis une réserve pour les femmes seules indiquant que la plupart des études souligneraient la plus grande vulnérabilité des familles monoparentales.

Si cette plus grande vulnérabilité n’est pas contestable, le CCNE a tort de stigmatiser les femmes seules qui souhaitent avoir recours à la PMA et d’affirmer qu’elles constitueront des futures familles monoparentales d’une grande vulnérabilité.

En effet, le CCNE méconnait le “profil” des femmes qui ont eu recours à la PMA à l’étranger et qui auront recours à la PMA en France.

Une étude très intéressante a été publiée et mérite qu’on s’y intéresse, que peut-être le CCNE s’y intéresse.

Cette étude est celle de Madame Virginie Rozée Gomez, chercheure à l’INED (Institut national d’études démographiques) en accès libre sur le site journal open edit, extrait de la revue TERRAIN. 

Il ressort de cette étude datant de 2013:

  • que les femmes qui ont eu recours à l’AMP à l’étranger sont nées entre 1960 et 1970
  • ces femmes sont principalement “urbaines”, vivent principalement à Paris
  • ces femmes seules ayant eu recours à la PMA à l’étranger appartiennent à la classe “moyenne supérieure” de la Société française

Un tableau est inséré, indiquant les professions de ces femmes interrogées: 

tableau issu de l’étude de Madame Virginie Rozée Gomez 

Comme Madame Dominique Melh, Virginie Rozée Gomez analyse par la suite les raisons pour lesquelles ces femmes en viennent à choisir de faire un enfant seul.

Les mêmes conclusions pour les deux études: ces femmes ont pour la plupart repoussé leur projet de maternité car elles ont privilégié leur carrière mais surtout ont attendu de trouver l’homme idéal avec qui elles pourraient avoir un enfant.

Ne l’ayant pas trouvé et ne voulant pas faire un enfant dans le dos d’un homme, elles ont choisi de faire une PMA solo à l’étranger.

Cette étude révèle surtout que ces femmes ont un même profil qui n’est pas celui de la majorité des familles monoparentales en France.

Les femmes qui élèvent seules un enfant sont en effet vulnérables surtout économiquement, elles sont seules après un divorce ou une séparation et doivent tout assumer et se charger seules de l’éducation leurs enfants, sans l’avoir choisi.

L’observatoire des inégalités, en novembre 2017 avait relevé:  “Famille monoparentale rime souvent avec pauvreté. “

Une étude a été publiée également en 2008, étude démographique au niveau européen qui associe la vulnérabilité à la pauvreté et à la difficulté d’insertion professionnelle de ces femmes seules.

Cette étude a pour titre: les familles monoparentales, des familles comme les autres mais des parents vulnérables.

C’est certainement à ces études que le CCNE a pensé lorsqu’il a rédigé cet avis et qualifié ces familles de vulnérables.

Toutefois, je pense qu’il convient de réfléchir et de se demander: quelles seront les femmes qui auront recours à la PMA seules si celle-ci est ouverte en France et si cette dernière est prise en charge par l’assurance maladie ?

A mon avis, ce ne seront pas les jeunes filles issues d’un milieu défavorisé, ayant une faible insertion professionnelle qui penseront à se diriger vers ce type de procréation.

Il y en aura très certainement mais soyons honnêtes, la majorité des femmes qui souhaiteront faire seules un enfant et l’élever seules également, seront les mêmes que celles qui se sont déjà dirigées vers l’étranger: des femmes d’une classe sociale “moyenne supérieure” , très âgée en âge de fertilité ( entre 35 et 40 ans) et par définition peu vulnérables économiquement et psychologiquement.

En conclusion, le CCNE se trompe lorsqu’il émet cette réserve, les femmes seules qui auront recours à la PMA seules, ne seront pas des familles monoparentales vulnérables. 

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Arrêtons de dire “faire un bébé toute seule” !

Tous les articles de presse ou presque, toutes les émissions de radio, titrent sur les femmes ayant eu recours à la PMA solo: elle a fait un bébé toute seule et j’en ai assez de cette expression, de cette reprise de la chanson des années 80 de Jean-Jacques Goldman.

Tout d’abord, pourquoi dire elle a fait un bébé toute seule, avec ce “toute” parfaitement inutile, on peut simplement écrire elle a fait un bébé seule.

Puis, pourquoi écrire toujours et encore un bébé, cela infantilise les propos et les décrédibilise.

Si les mots ont un sens, employer cette expression est très jugeant, on réduit le souhait d’être mère à avoir un bébé, un nouveau né parce que c’est mimi, c’est chou chou, c’est choupinou (oui je me mets au niveau des titres de presse…).

Les femmes qui décident de s’engager dans une PMA solo ont un désir d’enfant et non de bébé et seule, pas toute seule, ce “toute” est pour moi très péjoratif, comme si ces femmes étaient vraiment très seules alors qu’elles sont pour la plupart (je pense, dites moi si je me trompe) entourées ! Elles n’ont pas de compagnon c’est tout, inutile d’ajouter ce “toute”, quand on n’a pas de mari, de concubin on est seule pas toute seule !

Il serait plus “français” et plus en conformité avec le sens des mots de dire “elles ont fait un enfant seules”.

Je ne vous remercie pas Jean-Jacques Goldman !

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PMA des femmes seules: une population invisible.

La Commission des affaires sociales a auditionné le 20 juin 2018 dans le cadre de la révision des lois bioéthiques des sociologues, une juriste (Maître de Conférence) , une philosophe et un psychanalyste.

Le thème était celui de “Procréation et Société”.

Les sociologues interrogées, Dominique Mehl et Irène Thery sont connues pour être des partisanes de la PMA pour toutes.

Elles étaient bien seules face au psychanalyste et à Madame Aude Mirkovic, Maître de Conférences en droit privé à l’Université d’Evry.

Sur l’audition de Madame Aude Mirkovic.

Cette Maître de Conférences en droit privé est opposée à la PMA pour toutes et fonde son opposition sur les droits de l’enfant.

Lors de cette audition, elle a invoqué l’article 7 de la Convention Internationale relative aux droits de l’enfant prétendant que ce dernier s’opposerait à la légalisation de la PMA pour toutes car il exigerait des Etats et en l’occurrence de l’Etat Français de respecter le droit de l’enfant de connaître ses parents.

Elle a même prétendu que l’Etat Français se mettrait hors la loi en ne respectant pas ce texte international supérieur aux textes nationaux.

Elle a oublié deux petits mots en lisant l’article qui dispose:

1. L’enfant est enregistré aussitôt sa naissance et a dès celle-ci le droit à un nom, le droit d’acquérir une nationalité et, dans la mesure du possible, le droit de connaître ses parents et d’être élevé par eux.

De plus elle a oublié également que cet article 7 qui est relatif au droit de connaître ses origines vise plus particulièrement les accouchements sous X. 

Madame Aude Mirkovic oublie aussi (décidément) que ces droits de l’enfant sont des droits subjectifs, le droit de l’enfant d’être élevé par ses deux parents ne signifie pas par exemple que les parents de l’enfant ne pourront pas divorcer, se séparer ou ne plus cohabiter.

Aussi, les arguments exposés étaient plutôt pauvres mais astucieux car ils pourraient convaincre des “non juristes”.

Il est dommage que seule cette voix “juridique” défavorable à la PMA pour toutes ait pu s’exprimer, espérons qu’elle n’ait pas été entendue.

Madame Laurence Brunet, juriste, spécialiste en droit de la famille, Chercheuse à l’Université Paris I Panthéon Sorbonne n’a pas été auditionnée à ma connaissance, mais peut-être qu’elle le sera, il faut l’espérer !

Son audition équilibrerait les débats.

L’audition de Dominique Melh, sociologue, auteure de l’étude  Maternités solo.

C’est sans doute l’audition à retenir de ces plus de deux heures d’audition.

Madame Dominique Melh s’est exprimé sur les femmes seules qui ont eu recours à la PMA à l’étranger, sur ce qu’elle a appelé une population invisible qui s’exprime peu.

Elle n’a que très peu de visibilité publique, pour Madame Dominique Melh , ce sont les familles homoparentales qui sont sur la scène publique, l’accès à la PMA aux femmes seules étant proposé en codicille des femmes lesbiennes.

La sociologue  a qualifié ces femmes de mères solos qui sont entrées volontairement dans la monoparentalité pour des raisons sociales:

  • le retard de l’âge de la maternité que l’on soit seule ou pas, on fait de plus en plus tard un enfant.
  • En outre, il existe aussi des raisons attachées à leur propre conjugalité, les femmes seules qui décident d’avoir recours à la PMA à l’étranger ont souvent vécues les aléas de la conjugalité engagée et exigeante ainsi que la liberté conjugale.

Elle approche de la quarantaine et  n’ont pas d’enfants.

Comme elles ont une certaine estime de l’homme (cela a fait rire la salle), elle préfère être mère seule qu’être femme sans enfant. L’homme n’est pas effacé, il est toujours le bienvenu s’il se présente.

Ce qui les conduit à opter pour la PMA à l’étranger c’est le couperet de l’horloge biologique. 

Madame Dominique Melh précise ( et je suis d’accord avec elle) que c’est une cause fragile.

Les femmes seules qui ont fait un enfant seules ressentent de la culpabilité de priver leur enfant de père.

Elles ne sont pas une voix militante car elles ne sont pas organisées.

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Les articles, émissions, forum sur la PMA solo

Les journalistes se sont beaucoup intéressés à la PMA Solo et ont interrogé des femmes seules qui sont devenues mères grâce à une PMA pratiquée en dehors du territoire français.

La plupart des articles rapportent des témoignages et les femmes interrogées sont unanimes, elles ont décidé de faire un enfant seules en  recourant à la PMA à l’étranger car elles n’avait pas rencontré l’homme avec qui fonder une famille et leur horloge biologique ne leur a pas laissé le choix. Peu de femmes seules ont pris cette décision car elles voulaient se “passer d’homme” dans leur vie.

Vous pourrez lire:

Articles de presse sur la PMA Solo:

  • Marie Claire: J’ai fait un bébé toute seule. La journaliste de ce magazine féminin a interrogé plusieurs femmes qui ont eu recours à la PMA à l’étranger, une psychologue est interrogée, son avis est à mon sens très contestable et il aurait été intéressant d’avoir un deuxième avis car je ne suis pas certaine que celui-ci soit partagé par la plupart des psychologues. En effet, cette psy commence l’ITW par une opinion personnelle : Mais depuis quarante ans je suis opposée à la maternité célibataire voulue, délibérée, pour se passer de père (ou de compagne). 
  • Telos: Faire un bébé toute seule ? Elles en ont rêvé, peu l’ont effectivement réalisé.   Article intéressant qui nous apprend que 1,6% de femmes ont décidé d’une maternité solo ( statistiques de 2015) et une référence à Dominique Mehl sociologue: Ce choix (celui d’une maternité solo) s’opère donc à reculons et presque toutes ces mères espèrent, grâce à une rencontre favorable, pouvoir un jour fournir un père à leur enfant. « Au modèle “d’abord le couple, ensuite l’enfant” elles substituent le déroulé “d’abord l’enfant et peut-être ensuite le conjoint”. L’ordre d’entrée en parenté se trouve inversé par rapport au modèle habituel (un mari qui deviendra père de mes enfants), au bénéfice d’un schéma moins orthodoxe (un enfant qui trouvera peut-être plus tard un père adoptif ou un beau-père en la personne du compagnon toujours espéré) », écrit Dominique Mehl. 

Les livres et les études sur la PMA solo:

  • Maternités solo Dominique Mehl, études sur les maternités solo, il ressort de cette étude que les femmes qui ont décidé d’avoir un enfant seules pour la plupart si elles avaient pu avoir un enfant avec un conjoint, elles auraient choisi cette option de vie.

Vous pourrez écouter:

Les émissions de radios sur les débats bioéthiques, PMA/ GPA.

  • France Culture: la procréation médicalement assistée en Europe. Une émission datant de 2014 animée par le Professeur René Frydman, comme invitée l’excellente juriste Laurence Brunet qui connait parfaitement les sujets juridiques liés à la PMA et à la GPA

Vous pourrez regarder:

Les émissions de télévision sur les femmes qui ont fait un enfant seule.

  • Les maternelles: Elles ont fait un bébé toute seule.
  • Milles et une vie: Faire un bébé toute seule, comment assumer ce choix.

Les forums pour les femmes qui envisagent une maternité solo.

Il existait un forum “les maternelles” qui a disparu qui était très utile aux femmes qui décidaient de commencer un parcours de PMA solo.

Grâce à une participante à ce forum, Clarinette, celui-ci a été transféré, vous pouvez le consulter et vous inscrire: Un bébé toute seule, forum actif.

A ma connaissance il n’y a pas d’autres forums en ligne, si vous en connaissez, n’hésitez pas à me communiquer l’adresse en m’écrivant sur la page contact du blog.

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Les cliniques à l’étranger : comment choisir ?

La France est à la traîne, beaucoup de pays en Europe ont accepté depuis longtemps la PMA pour les femmes seules avec donneur anonyme ou ouvert.

On peut citer en vrac: la Belgique, le Danemark, l’Espagne, les Pays-Bas….

Cette acceptation de la PMA pour toutes est allée de soi dans la plupart de ces pays et les débats n’ont pas été houleux, en Belgique par exemple la loi donnant accès à la PMA à toutes a été votée dans l’indifférence générale des citoyens belges, tel nous le rapporte le journal La Croix: La Belgique: Pays pionnier de la PMA.

Pour choisir une clinique, il faudra que vous réfléchissiez à cette maternité solo et principalement à la possibilité pour votre futur enfant de connaître ses origines.

Peu de pays proposent un donneur ouvert (cela signifie que votre enfant a sa majorité pourra connaître le nom de son donneur).

Il est possible d’avoir recours à ce donneur ouvert dans quelques cliniques Belges et au Danemark.

Il faudra aussi se renseigner sur le mode de fonctionnement de la clinique, des médecins vous suivent-ils ou avez vous besoin d’un suivi en France ?

Sachez qu’au Danemark le suivi médical est inexistant puisque les cliniques sont principalement dirigées par des sages femmes. Aussi, si vous n’avez pas de soutien médical en France, n’optez pas pour ce pays, vous risquez d’être déçue.

En Espagne et en Belgique, les médecins vous suivent et surtout l’avantage pour celles qui ne sont pas très amies avec les langues étrangères, c’est que dans ces pays, ils parlent le français. Dans les cliniques espagnoles, un interlocuteur parlant le français vous est attribué, nommé coordinateur.

Le Forum “Faire un bébé toute seule” a mis en ligne des informations sur les cliniques qui sont libres d’accès sur la toile. Ces informations mis en ligne sont “libres” et sont une synthèse de ce que l’on peut trouver en allant sur le site en ligne de ces établissements. Aucune clinique n’est favorisée comme vous pourrez le lire.

Vous pourrez aussi télécharger une fiche pratique sur les cliniques PMA à l’étranger mise en ligne par le blog IciMamanSolo.

Extraits:

LA LISTE EN UN COUP D OEIL :

1. L’Espagne :

En Espagne, les dons de spermes sont anonymes. Les donneurs sont choisis par la clinique en fonction de vos caractéristiques physiques (cheveux, yeux, couleur de peau, …).
Le suivi est fait par des médecins de la clinique.
Vous pouvez prendre contact avec l’association enfants KDO Europe qui a des partenariats avec certaines cliniques.
– Eugin (Barcelone)
– Girexx (Gerone)
– Ginefiv (Madrid)
– Quiron (San Sebastian)
– Euskalduna (Bilbao)
– Procreatec (Madrid)
– Imfer (Murcia)
– Ginemed (Seville)
– IVI (Barcelone)

2. Belgique

Dans la plupart des cliniques, les donneurs sont anonymes. Certaines cependant acceptent les donneurs non-anonymes en se fournissant dans une banque de sperme danoise.
Le suivi dans les cliniques belges (en tout cas La Citadelle et Edith Cavell) est sujet à une acceptation par un comité. Chaque personne souhaitant passer par ces cliniques doit avoir un RDV avec un gynécologue ainsi qu’un psy. Ensuite, elles ont le résultat de la commission. Ce procédé peut prendre de 2 à 6 mois.
– UZ de Jette (Jette)
– Universitair Ziekenhuis (UZ) (Bruxelles)
– AZ St Lucas (Gand)
– Citadelle de Liège (Liège)
– St Pierre (Bruxelles)
– Erasme (Anderlecht/Bruxelles)
– Edith Cavell (Bruxelles)
– Leuven Institute for Fertility and Embryology (Leuven)
– Clinique St Jean (Bruxelles)
– Clinique St Luc (Bruxelles)
– Centre hospitalier Namur (Namur)
– Centre hospitalier Notre-Dame (Charleroi)

3. Danemark

Les cliniques danoises ont un suivi beaucoup moins approfondi que l’Espagne par exemple (c’est le moins que l’on puisse écrire, remarque de PMA solo). Pour la plupart, le suivi est effectué par des sages-femmes.
Au Danemark, vous pouvez choisir votre donneur ( contactable ou non). Certaines cliniques ont leur stock de donneurs anonymes (ex la Stork) mais il est tout à fait possible de commander vos paillettes auprès d’une banque de sperme.
– Storkklinik (Copenhague)
– Ciconia (Aarhus)
– Sellmer (Copenhague)
– Vitanova (Copenhague)
– Fertility Center (Copenhague)
– Trianglen Fertility Clinic (Hellerup au nord de Copenhague)

4. Pays Bas

donneurs contactables uniquement
– Hôpital Leiden (Leiderdorp)

5. Grande Bretagne

donneurs contactables uniquement
– Care Fertility (Londres)

 

Par ailleurs, il faudra aussi comparer les tarifs pour les PMA, je vous invite à consulter mon billet: Le financement d’une PMA Solo.